Editeur

Le site laformationpro.com est édité par la CGPME,.10 Terrasse Bellini, 92806 PUTEAUX Cedex France - Tél : 01.47.62.73.73

Publication

Directeur de la publication : Jean-François Roubaud.  Directeur de la rédaction : Jean-Eudes du Mesnil. Conception Image & Stratégie Europe, 130 avenue de Villiers, 75017 Paris  Réalisation Smart Agence, 3 rue Geoffroy-Marie, 75009 Paris – Hébergement Le site est hébergé par : Image & Stratégie Europe, 130 avenue de Villiers, 75017 Paris

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos de la CGPME, les images, les bases de données, les produits et slogans, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de la CGPME

La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve que la CGPME soit indiquée comme étant la source de cette copie.

En outre, conformément aux articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d’une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site est interdite. De même, l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d’une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de cette base de données.